Diviser un immeuble en lots oblige à identifier la partie privative de chaque copropriétaire et à attribuer une quote-part des parties communes. En effet, les copropriétaires détiennent, chacun, un ou plusieurs lots de copropriété toujours constitués d’une partie privative et de quotes-parts des parties communes.
La quote-part s’exprime en tantièmes et ces tantièmes de la copropriété sont à l’origine de la répartition des charges entre les copropriétaires.
Calculer les tantièmes
Les tantièmes sont calculés en fonction de diverses caractéristiques relatives aux lots : consistance, superficie, situation, aménagements… Ces critères doivent obligatoirement apparaître clairement dans le règlement de copropriété.
C’est une étape importante pour éviter des conflits ou un sentiment d’iniquité au sein de la copropriété nouvellement créée.
